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Communiqué de presse Le Conseil de Gouvernement approuve trois projets de décrets pour accélérer la transition énergétique

 

Le Conseil de Gouvernement approuve trois projets de décrets pour accélérer la transition énergétique

 

 

Le Conseil du Gouvernement, tenu jeudi 12 septembre 2024 à Rabat, a approuvé trois projets de décrets visant à accélérer la transition énergétique, présentés par Mme Leila Benali, Ministre de la Transition Energétique et du Développement Durable.

Ces décrets viennent renforcer le cadre réglementaire national pour une transition énergétique durable, conformément aux hautes directives de Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu l’Assiste. Ils visent également à mettre en œuvre les orientations de la stratégie nationale énergétique et les recommandations du nouveau modèle de développement et à contribuer à la diversification des sources d'approvisionnement énergétique et à décarbonner l'économie nationale. L’objectif étant d’augmenter la part des énergies renouvelables, de généraliser l'accès à l'énergie à des prix compétitifs, tout en préservant l'environnement et de répondre à la demande croissante d’électricité en réduisant la dépendance énergétique à l’étranger.

L’adoption de ces textes permettra également de mettre en valeur les énergies renouvelables et d’offrir de nouvelles opportunités de commercialisation de produits verts sur le marché national et international.

Le premier projet de décret n° 804.24.2 relatif au compteur intelligent intervient en application de l'article 18 de la loi n° 82-21 relative à l’autoproduction électrique. Ce décret vise à fixer les fonctionnalités fournies par le compteur intelligent avec la possibilité de les réaliser à distance dans le but d'assurer l'accès à toutes les informations liées à l'énergie électrique soutirée du réseau électrique national et injectée dans celui-ci au profit de l'auto-producteur ou le gestionnaire du réseau électrique concerné.

Ces compteurs intelligents bidirectionnels constitueront une pierre angulaire pour accélérer la mise en place de réseaux électriques intelligents dans notre pays. En effet, ces réseaux permettront l'intégration des énergies renouvelables et renforceront la sécurité de l'approvisionnement énergétique en offrant une meilleure maitrise de la nature variable de ces énergies et en optimisant leur évacuation des sites de production vers les sites de consommation, dans les meilleures conditions de sécurité et d'efficacité.

Le deuxième projet de décret n° 761.24.2 porte sur la fixation des conditions d'octroi d'un « certificat d'origine» pour l'énergie électrique issue de sources renouvelables et de l'autorité compétente pour le délivrer. Ce décret vient en application des dispositions de l'article 6 bis de la loi n° 13.09 relative aux énergies renouvelables, tel que modifié et complété, et l'article 16 de la loi n° 82.21 relative à l'autoproduction d'énergie électrique. Il vise à fixer les modalités de délivrance des certificats d'origine prouvant que l'électricité autoproduite provient de sources d’énergies renouvelables et en précisant l'autorité compétente, pour délivrer ces certificats d’origine, en l’occurrence, le Ministère de la Transition Energétique et du Développement Durable. 

L’adoption de ce décret offrira de nouvelles opportunités de commercialisation de produits verts, d'autant plus qu'il est prévu qu'une taxe carbone soit imposée aux niveaux national et international. Ce décret prend également en compte les principes et normes appliqués au niveau international afin de garantir la validité des certificats d'origine délivrés par notre pays.

Le troisième projet de décret n° 153-24.2, en application de l'article 6 de la loi n° 47.09 relative à l'efficacité énergétique, fixant le cahier des charges des entreprises de services énergétiques, s'inscrit dans le cadre des efforts du Ministère de la Transition Energétique et du Développement Durable pour compléter le cadre réglementaire relatif à l’efficacité énergétique. Ce décret, ainsi que son arrêté d’application, vise à inciter et activer des mécanismes visant à stimuler les économies d'énergie, notamment en permettant aux entreprises de services énergétiques de réaliser des études visant à économiser la consommation d'énergie et à améliorer la performance énergétique des équipements énergétiques, sur la base des résultats de leurs études.

Ce décret vise également à promouvoir l’employabilité dans le domaine de l'efficacité énergétique, par la création d'une nouvelle génération d'entreprises au niveau national et de nouvelles opportunités d’emploi.

Participation du Maroc à la Conférence de l’Offshore Northern Seas 2024 - Norvège

 

Participation du Maroc à la Conférence de l’Offshore Northern Seas 2024 - Norvège

 

 

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Dr Leila Benali, Ministre de la Transition Énergétique et du Développement Durable du Maroc, a pris part à la Conférence de l’Offshore Northern Seas 2024 – ONS 2024 - qui a eu lieu du 26 au 29 août 2024 à Stavanger, en Norvège.

L’édition 2024 de l’ONS, marquant son 50ème anniversaire en tant que plateforme de débat autour des enjeux critiques du secteur énergétique, a été inaugurée par son altesse le Prince Héritier du Norvège Haakon et a réuni plus de 60 000 participants venus du monde entier et a connu une participation particulièrement remarquée du Maroc.

Lors d’un panel avec M. Jonas Gahr Støre, Premier Ministre Norvégien sous le thème « Vers un avenir plus durable et résilient »,   à l’occasion de l’ouverture de la conférence, Dr Leila Benali a souligné les avancées significatives réalisées dans le secteur des énergies propres au Maroc ainsi que dans les domaines de l'électrification et du développement durable (Electrification rurale au Maroc : 99,8%), tout en rappelant la forte expérience du Maroc en matière des énergies renouvelables et son positionnement stratégique en tant que seul pays africain interconnecté avec l'Europe et l'Atlantique. Madame la Ministre a également rappelé l’Initiative de Sa Majesté le Roi que Dieu L’assiste pour l’Atlantique, visant à assoir des synergies entre le Royaume et ses partenaires en tant que hub reliant "le dernier réservoir des capacités productives inutilisées" (l'Afrique) au reste du monde.

Dr Leila Benali a également participé à une table ronde autour des « dépendances dans les chaînes d’approvisionnement des technologies propres », et y a souligné l’importance du recyclage des minéraux essentiels pour assurer leur durabilité à long terme tout en plaidant en faveur de l’innovation, de la certification et des incitations pour relever les défis liés à ces ressources essentielles.

En marge de la Conférence, Dr Leila Benali a tenu plusieurs réunions bilatérales, dont d’une part une réunion de travail avec Le ministre norvégien de l'Énergie Terje Aasland, pendant laquelle les deux ministres ont discuté des domaines d'intérêt commun dans le secteur de l'énergie, notamment les solutions de marché et le développement de l'énergie offshore tout en soulignant communément l'importance de la coopération pour renforcer les capacités dans le secteur énergétique.

D’autre part, une réunion bilatérale avec le Ministre Norvégien du Climat et de l'Environnement Andreas Bjelland Eriksen, en présence des deux ambassadeurs respectivement du Royaume du Maroc et du Royaume du Norvège Madame Nabila FREIDJI et Monsieur Sjur Larsen, pendant cette rencontre, il a été souligné les progrès réalisés par le Maroc pour favoriser l'investissement en matière d'environnement et du climat ainsi que les modalités de renforcement de la coopération entre les deux pays, notamment à travers le développement de projets conjoints, y compris dans l’économie circulaire, pour concrétiser le MoU signé à la COP28 sur l'article 6 de l'accord de Paris et l'accompagnement des projets de la coupe du monde 2030.

A l’occasion des travaux de la conférence, Madame la Ministre Leila Benali a échangé autour des opportunités d’investissement au Maroc avec de hauts responsables du secteur privé norvégien opérant dans le secteur de l’énergie et des mines.  



Visite de Travail de Madame Arlette SOUDAN-NONAULT Ministre de l’Environnement, du Développement Durable et du Bassin du Congo et Secrétaire Exécutive de la CCBC et du Fonds Bleu pour le Bassin du Congo (F2BC) au Maroc

 

Visite de Travail de Madame Arlette SOUDAN-NONAULT Ministre de
l’Environnement, du Développement Durable et du Bassin du Congo et Secrétaire
Exécutive de la CCBC et du Fonds Bleu pour le Bassin du Congo (F2BC) au Maroc

 

 

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Dans le cadre de la poursuite des efforts de mobilisation et d’accompagnement des activités de la Commission du Climat du Bassin du Congo (F2BC), Madame Leila BENALI, Ministre de la Transition Energétique et du Développement Durable a reçu Madame Arlette Soudan-Nonault, Ministre de l’Environnement, du Développement Durable et du Bassin du Congo et Secrétaire Exécutive de la CCBC et du Fonds Bleu pour le Bassin du Congo (F2BC), accompagnée d’une délégation, qui sera en mission de travail officielle au Maroc du 27 au 29 Août 2024.

Cette mission de travail au Maroc, s’inscrit dans le cadre d’une tournée que compte effectuer Madame la Secrétaire Exécutive de la CCBC dans les pays membres de la CCBC, et elle a pour objectif d’échanger et faire le point sur l’état d’avancement de l’opérationnalisation de la CCBC et du Fonds Bleu du Bassin du Congo (F2BC), les préparatifs pour l’organisation d’une table ronde des bailleurs de fonds et du 4ème Sommet des Chefs d’Etats et de Gouvernement de la CCBC, ainsi que la participation de la CCBC à la COP29.

Par ailleurs, il est programmé durant cette mission, la tenue des rencontres de courtoisie avec certains Ministres du Gouvernement Marocain et d’une réunion d’informations avec les parties prenantes nationales notamment les représentants des institutions publiques, des opérateurs économiques, du Parlement (chambres des représentants et des conseillers), de la société civile et des missions diplomatiques.

Sur le plan bilatéral, un Mémorandum d’Entente (MoU) a été signé par les deux Ministres (Madame Leila BENALI et Madame Arlette Soudan-Nonault), le 27 aout 2024 à 19h à l’hôtel Tour Hassan Rabat en matière d’environnement et de développement durable. Cet Accord vise à renforcer la coopération entre les deux pays dans les domaines d’intérêt commun notamment la gouvernance environnementale, l’évaluation environnementale et stratégique, la lutte contre les effets du changement climatique, particulièrement les Contributions Déterminées au niveau National (NDC), la gestion des ressources, la biodiversité et l’économie verte et bleue, l’assainissement liquide et la gestion intégrée des déchets…

Il sied de rappeler par ailleurs que la CCBC est l’une des trois commission Climat Africaines créées lors du 1er Sommet Africain de l'Action en faveur d'une co-émergence continentale, à l’Initiative de Sa Majesté le Roi Mohammed VI, dans le cadre de la COP22 tenue à Marrakech.

Le Maroc est membre associé originel de la Commission CCBC, conformément au Protocole instituant ladite Commission, signé lors 1er Sommet des Chefs d’Etat sur l’accélération de l’opérationnalisation de la CCBC et le F2BC par les Chefs d’Etat des pays membres, à Brazzaville en avril 2018 et Son Altesse Royale la Princesse Lala Hasnaa est désignée en tant qu’Ambassadrice de bonne volonté de la Commission CCBC et du Fonds Bleu.

Par ailleurs, le Fonds Bleu pour le Bassin du Congo (F2BC) a été créé suite à la signature d’un MoU en 2017 et est désigné dès lors comme l’un des principaux outils financiers de la CCBC (Le Maroc est l’un des pays signataires).

A ce jour, a été réalisée l’étude de préfiguration du F2BC avec l’appui financier et technique du Gouvernement du Maroc et du Centre de Compétences Changement Climatique (4C-Maroc). Aussi, un plan d’investissement de 10 milliards US$ (2020-2030) a été élaboré avec un pipeline de près de 250 projets et un mécanisme de financement et son modèle de gouvernance ont été mis en place.

  

 

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Communiqué de Presse sur les Déchets Importés

 

Communiqué de Presse sur les Déchets Importés

 

Faisant suite à la publication de données erronées et aux allégations diffusées dans différents supports médiatiques et dans les réseaux sociaux au sujet des déchets importés, et notamment les commentaires et les critiques adressées aux autorités administratives et gouvernementales en charge de la gestion des secteurs de l'énergie et de l'environnement, et afin d'éclairer l'opinion publique sur les opérations d'importation qui a fait objet de la controverse médiatique, le Ministère de la Transition Energétique et du Développement Durable apporte les éclaircissements suivants :

  • L'importation des déchets non dangereux est encadrée par les dispositions de la Convention de Bâle sur le mouvement transfrontalier des déchets, signée et ratifiée par le Maroc et publiée au Bulletin officiel n° 4892 du 19 avril 2001, en vertu du Dahir n° 1-96-92, et est réglementée par les textes législatifs et réglementaires en vigueur, notamment la loi n° 28-00 relative à la gestion et à l'élimination des déchets, ses textes d'application et le décret n° 2-17-587 relatif à la détermination des conditions et modalités d'importation, d'exportation et de transit des déchets, par le dépôt d'un dossier comportant plusieurs documents précisés par le présent décret. Dans ce cadre, le nombre d’autorisations délivrées aux entreprises d'importation de déchets non dangereux pour la valorisation énergétique ou industrielle a atteint 416 depuis 2016 jusqu'à aujourd'hui.

Sachant que le Maroc se focalise sur l'importation des pays européens disposant d'une haute qualité des systèmes et des outils de tri et de traitement des déchets, ce qui garantit un produit sans impact nuisible sur l'environnement et la santé des citoyens. Le Maroc est aussi considéré parmi les pays avec un faible taux de déchets importés (déchets non dangereux) par rapport à d'autres pays ayant le même niveau économique.

  • La délivrance des autorisations d'importation de déchets non dangereux est soumise à une procédure administrative stricte et rigoureuse, conformément aux dispositions du décret susmentionné, qui requiert obligatoirement la présentation des documents d'analyses physiques et chimiques et de fiches techniques identifiant les déchets importés et leur origine. L'avis des ministères concernés par l'utilisation des déchets faisant l'objet de la demande d’autorisation est exigé, et la réponse à la demande n’est accordée que s'il est établi que les industries nationales ont besoin de ces déchets en tant que matières premières ou complémentaires et qu'elle est d'une faisabilité économique viable.

Par ailleurs, l'utilisation et le recyclage des composants de déchets non dangereux requiert une technologie avancée pour surveiller et contrôler les émissions de gaz résultant du processus de combustion, ce qui permet de préserver la qualité de l'air et de ne pas affecter l'environnement et la santé publique.

  • Le commerce international des déchets non dangereux fait l'objet d'une forte concurrence entre les entreprises internationales spécialisées et les autres acteurs du secteur, notamment avec le développement croissant du recyclage et de la réutilisation des déchets dans le cadre de ce que l'on appelle l'économie verte et l'économie circulaire. Pour preuve, le commerce mondial des déchets non dangereux génère un chiffre d'affaires important et contribue à la création d'emplois, tout en réduisant le déficit commercial. Le Maroc fait partie des pays qui bénéficient de ce marché international en important des déchets plastiques et ferreux et des pneus déchiquetés pour les recycler et les utiliser comme matières premières ou complémentaires dans les secteurs de l'industrie et de l'énergie (comme la fabrication de tuyaux pour la désinfection des liquides, de tuyaux d'irrigation goutte à goutte, de boîtes en plastique, et autres… ainsi que l'utilisation de pneus déchiquetés comme matériau efficace pour la production d'énergie alternative dans les fours des cimenteries).
  • Enfin, Sur le plan économique et social, l'importation, le recyclage et la valorisation des déchets non dangereux font partie des préoccupations d'une nouvelle génération d'acteurs économiques car il s'agit d'un processus rentable, peu coûteux et respectueux de l'environnement, et il renforce également la dynamique verte et circulaire de l'économie du pays.

Dans ce contexte, les filières de valorisation des déchets couvrent 13 domaines et sont porteuses d'un grand potentiel de création de valeur ajoutée pour l'économie nationale, comme l'amélioration de la balance commerciale et la création de plus de 9 500 emplois directs et indirects dans l'industrie sidérurgique, avec l'objectif de créer au moins 60 000 emplois d'ici 2030.

  • En outre, la valorisation des déchets et l'utilisation des pneus déchiquetés contribuent à
  • Réduire la facture énergétique en réduisant la quantité de devises nécessaires à l'importation de combustibles fossiles de plus de 20 dollars par tonne de combustibles fossiles.
  • Réduire les émissions de certains polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre, car le recyclage des déchets contribue à préserver la qualité de l'air par rapport à l'utilisation d'énergie fossile en raison de la teneur en biomasse.
  • Créer des opportunités pour la main-d'œuvre nationale, avec plus de 300 emplois directs et indirects dans les cimenteries qui valorisent ces déchets.

 

                                                                                                                                             

                                                                                                                                              Ministère de la Transition Energétique et du Développement Durable

                                                                                                                                                                                                                              Rabat, le 27 août 2024

 

Madame Leila Benali, reçoit, M. Li Jinfa Vice-Ministre chinois des Ressources Naturelles.

 

Madame Leila Benali, reçoit, M. Li Jinfa Vice-Ministre chinois des Ressources Naturelles.

 

AOUT 1

 

Madame Leila Benali, Ministre de la Transition Énergétique et du Développement Durable a reçu, le jeudi 22 aout 2024 à Rabat, Monsieur M. Li Jinfa Vice-Ministre chinois des Ressources Naturelles qui effectue une visite de travail au Maroc à la tête d'une délégation de haut niveau.

Cette visite s'inscrit dans le cadre du renforcement des relations bilatérales entre le Royaume du Maroc et la République Populaire de la Chine, et l’exploration de nouvelles opportunités de coopération et d’investissements.

Au cours de cette rencontre, les deux responsables ont salué la qualité des relations fructueuses entre les deux pays, sous la conduite de de Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu L’assiste et le Président chinois Xi Jinping. Ces relations, qui remontent à l’année 1958, ont connu un développement exceptionnel, depuis la visite historique de Sa Majesté le Roi à Pékin en 2016, qui a donné un élan sans précédent à l’amitié maroco-chinoise et a permis d’obtenir des résultats tangibles pour le partenariat entre les deux pays.

A ce titre, le Maroc et la Chine ont considérablement renforcé leur partenariat, et ont récemment signé l’accord de 2022 sur le « Plan de mise en œuvre conjointe de l’initiative Ceinture et Route ». Cette collaboration ambitionne notamment de faire progresser les infrastructures, le commerce et la technologie.

Lors de ces entretiens, les deux parties ont échangé sur plusieurs sujets d’intérêt commun, notamment l'exploration minière, le renforcement de l’infrastructure géoscientifique et le développement des compétences dans ces domaines, la gestion des minéraux critiques et la transition énergétique, la recherche et développement ainsi que la coopération triangulaire notamment avec l’Afrique.

Il convient de noter que cette rencontre a vu la présence de l’Ambassadeur de la Chine au Royaume. Du côté marocain cette séance a vu la p participation de hauts responsables du Ministère de la Transition Énergétique et du Développement Durable et des organismes sous tutelles notamment l’ONHYM et MASEN.

 

AOUT 2

Département
de la Transition Énergétique

  • Rue Abou Marouane Essaadi BP : Rabat Instituts 6208 Haut Agdal-Rabat-Maroc
  • Tél. : 05 37 68 84 00
  • Fax : 05 37 68 87 44

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Département
du Développement Durable

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